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Société éditrice : Affine
Responsable de la publication : Frank Lutz – +33 (0)1 44 90 43 53 – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Responsable éditorial : Frank Lutz – +33 (0)1 44 90 43 53 – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Affine
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Tel : +33 (0)1 44 90 43 00 – Fax : +33 (0)1 44 90 01 48
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Société anonyme au capital de 59 500 000 €
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N° TVA intracommunautaire FR92712048735
Code APE ou NAF : 6820B
Hébergement : Internet Fr, Immeuble Odyssée, 2-12, chemin des femmes – 91886 Massy Cedex

Crédits

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Date de la dernière mise à jour des mentions légales

La dernière mise à jour des mentions légales date du XX/06/2011.

Principales lois applicables

Loi Informatique et Libertés ( 78-87) du 6 janvier 1978, notamment modifiée le 6 août 2004 (2004-801), relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi du 21 juin 2004 (2004-575) pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).